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  • Entre expliquer et s'étendre, il y a une différence. Tu écrivais "faire signer une décharge", je ferais plus sobre et non, je pense que ça rentre exactement dans les conditions de vente. Ca n'empêche pas de mentionner prototype ou autre sur un bon de commance par exemple.

    Comme tu dis, sinon, je pense qu'il y a AUSSI moyen de facilement expliquer que les règlements sont faits pour protéger les gros sous et que s'il veut de la grande série fabriquée dans des conditions (...) mais avec tous les papiers qu'il faut (NB je me suis laissé dire que le certificat CE était une simple déclaration sur l'honneur) et beh il s'est trompé d'adresse.

    Pour les recours, c'est encore une autre histoire, mais ce n'est pas si compliqué de faire des clauses exclusives de recours. Je sais pour les avoir lues, que certains assureurs en ont d'ailleurs, qui disent (au moins implicitement) en substance que soit tu renonces à tes droits, soit tu renonces à ton assurance (postérieurement au sinistre sans doute, mais ... ) la MAIF par exemple - un assureur pas mieux que les autres ... :-(

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